SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE - Permis de construire et DP

Active
791582133 Société civile immobilière Créée le 05/03/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thiant.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59224 à Thiant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2013 - 21/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2013 - 21/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

1 autorisation sur la période 21/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Thiant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CH'TITE ARDENNAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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