2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
6
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Capens.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT compte 6 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 02/10/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/04/2014 - 02/10/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Capens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Toulouse La Beyne, Le Montat (46090) | PC Locaux | AB3, AB4 | 7 135 m² | 1 730 m² | 2014/04/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 3 départements - 1 région
Capens
2 autorisations
Bressols
1 autorisation
Estancarbon
1 autorisation
Le Montat
1 autorisation
Montaigu-de-Quercy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
