SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX - Permis de construire et DP

Active
323068072 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/11/1981

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Woustviller.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 57915 à Woustviller.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/1981
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 28/03/2025 - 28/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/03/2025 - 28/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

1 autorisation sur la période 28/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Woustviller.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Kathrinen Garten Hannweiler Wiese, Woustviller (57915) PC Locaux 09133 10 361 m² 1 583 m² 2025/03/28

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BOULEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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