SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
489912568 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Authe.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 08240 AUTHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2015 - 22/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2015 - 22/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

2 autorisations sur la période 13/05/2015 - 22/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Authe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Du Fond De Fontaine, Authe (08240) PC Locaux ZE57, ZE56 26 917 m² 227 m² 2016/07/22
Ferme Du Fond De Fontaine, Authe (08240) PC Locaux ZE57, ZE56 26 917 m² 701 m² 2015/05/13

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU FOND DE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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