SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO - Permis de construire et DP

Cessée
809117328 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plésidy.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22720 à Plésidy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
SIRET du siège
Date de création
01/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2018 - 30/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/11/2018 - 30/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

1 autorisation sur la période 30/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Plésidy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2-3 Rte De Corlay, Plésidy (22720) PC Locaux C1288, C1287 — 38 m² 2018/11/30

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PISCICULTURE DE TOUL BORZO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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