SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE - Permis de construire et DP

Active
799033469 Société civile d'exploitation agricole Créée le 10/12/2013

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carelles.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53120 à CARELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Sigle
SCEA MERIENNE
Date de création
10/12/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/12/2013 - 16/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/12/2013 - 16/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

3 autorisations sur la période 31/12/2013 - 16/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Carelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Haut Villechevreuil, Carelles (53120) PC Locaux B1853 8 319 m² 198 m² 2017/03/16
Le Haut Villechevreuil, Carelles (53120) PC Locaux B1853 8 319 m² 91 m² 2017/01/09
Villechevreuil, Carelles (53120) PC Locaux B157, B156 1 250 m² 1 069 m² 2013/12/31

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MERIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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