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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM - Permis de construire et DP

Active
494857667 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2007

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arraincourt.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 57380 à Arraincourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2014 - 15/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2014 - 15/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

2 autorisations sur la période 17/05/2014 - 15/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Arraincourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Arraincourt

2 autorisations

Département représenté

Moselle (57)

2 autorisations

Région représentée

Grand Est

2 autorisations

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DES TILLEULS
SIREN 342433414
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ALBE
SIREN 335075503
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC BECKER
SIREN 390761161
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC SENSER
SIREN 392846275
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL DU POINT DU JOUR
SIREN 394730261
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL FABING
SIREN 449969237
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LAITIERE POINSIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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