Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sablonceaux.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17600 à Sablonceaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS compte 1
autorisation recensée
sur la période 04/04/2024 - 04/04/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/04/2024 - 04/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
1 autorisation sur la période 04/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sablonceaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HAUSELMANN ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.