SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS - Permis de construire et DP

Active
794864777 Société civile d'exploitation agricole PME Créée le 01/07/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouxières-aux-Chênes.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54770 à BOUXIERES-AUX-CHENES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Sigle
SCEA DES MOULINS
Date de création
01/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2019 - 08/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2019 - 08/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

2 autorisations sur la période 30/09/2019 - 08/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bouxières-aux-Chênes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Du General Leclerc, Bouxières-aux-Chênes (54770) PC Locaux AK241, AK245 40 060 m² 89 m² 2025/07/08
17 Rue Du General Leclerc, Bouxières-aux-Chênes (54770) PC Locaux AK241, AK245 16 557 m² 360 m² 2019/09/30

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MOULINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides