SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES - Permis de construire et DP

Active
411301260 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1997

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hampont.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 57580 à Lesse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC DES CEDRES
Date de création
01/02/1997
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2013 - 24/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/05/2013 - 24/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

1 autorisation sur la période 24/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Hampont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Vic, Hampont (57170) PC Locaux 1133, 4143 168 925 m² 684 m² 2013/05/24

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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