Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Audun-le-Tiche.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 57390 à Audun-le-Tiche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES compte 2
autorisations recensées
sur la période 24/11/2017 - 25/04/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/11/2017 - 25/04/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
1 autorisation sur la période 24/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Audun-le-Tiche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
1 autorisation sur la période 25/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Audun-le-Tiche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CARRIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.