2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA FRAUBEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Ham.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA FRAUBEE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53250 au Ham.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA FRAUBEE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2015 - 25/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA FRAUBEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/09/2015 - 25/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Ham.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA FRAUBEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'elee, Le Ham (53250) | PC Locaux | C1051, C1041 | 100 572 m² | 938 m² | 2024/07/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
