Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plougonver.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22810 à Plougonver.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/07/2014 - 26/07/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/07/2014 - 26/07/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
1 autorisation sur la période 26/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Plougonver.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE GUERNAVALOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.