SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE - Permis de construire et DP

Active
531751253 Société civile de moyens PME Créée le 15/03/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Louis.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 97421 à Saint-Louis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile de moyens
Activité principale
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SIRET du siège
Date de création
15/03/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/06/2018 - 22/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/06/2018 - 22/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

1 autorisation sur la période 22/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Louis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE ?
SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE MOYENS LA PALISSADE DENTAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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