Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Challes-les-Eaux.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
SIREN
Forme juridique
Société civile de moyens
Activité principale
NAF 82.19Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/03/2022 - 02/03/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2022 - 02/03/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
1 autorisation sur la période 02/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Challes-les-Eaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET ?
SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE DU NIVOLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.