Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Galgon.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33133 à Galgon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/05/2017 - 23/05/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2017 - 23/05/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
1 autorisation sur la période 23/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Galgon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN ?
SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE MOYENS A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES H.BESSON ET G.JAMAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.