Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perpignan.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 66680 à Canohès.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/12/2014
Siège social
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Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/02/2015 - 25/02/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/02/2015 - 25/02/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
1 autorisation sur la période 25/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Perpignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTOIN ATTRIBUTION POSTUROPOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.