Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Possession.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97400 à Saint-Denis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/09/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/09/2020 - 17/09/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/09/2020 - 17/09/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
1 autorisation sur la période 17/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Possession.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES CARAVELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.