2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsûrs.
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53150 à Montsûrs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 23/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/03/2013 - 23/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Montsûrs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Places, Montsûrs (53150) | PC Locaux | ZB19 | — | 358 m² | 2013/12/23 |
| Les Places, Montsûrs (53150) | PC Locaux | ZB19 | — | 127 m² | 2013/03/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
