SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES - Permis de construire et DP

Cessée
434446266 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2001

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsûrs.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53150 à MONTSURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
SCEA
Date de création
01/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 23/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2013 - 23/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

2 autorisations sur la période 13/03/2013 - 23/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Montsûrs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Places, Montsûrs (53150) PC Locaux ZB19 358 m² 2013/12/23
Les Places, Montsûrs (53150) PC Locaux ZB19 127 m² 2013/03/13

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES ?
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LES PLACES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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