2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LA RONGERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazougers.
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LA RONGERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53170 à Bazougers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LA RONGERE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2015 - 22/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LA RONGERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bazougers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE LA RONGERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu La Rongere, Bazougers (53170) | PC Locaux | D1622, D1626 | 21 683 m² | 26 m² | 2021/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bazougers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rongere, Bazougers (53170) | PD | D1628 | — | 2015/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
