2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE CHARTRES ENROBES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gellainville.
SOCIETE CHARTRES ENROBES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 28630 à Gellainville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CHARTRES ENROBES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2013 - 21/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CHARTRES ENROBES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gellainville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CHARTRES ENROBES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi De Gellainville Les Arpents, Gellainville (28630) | PC Locaux | ZS139 | 55 327 m² | 1 027 m² | 2013/06/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
