SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE - Permis de construire et DP

Cessée
497380469 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/01/1973

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Fœil.

Profil et organisation

SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 22800 au Fœil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Sigle
SCAPP
Date de création
01/01/1973

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

Activité d’urbanisme de SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2016 - 06/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2016 - 06/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

1 autorisation sur la période 06/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Fœil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

Sources des informations sur SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE ?
SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE ?
Le profil de SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE AGRICOLE PRODUCTION PORCINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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