2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC METALLURGIQUE DE COURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cours.
SOC METALLURGIQUE DE COURS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69470 à Cours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC METALLURGIQUE DE COURS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 22/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC METALLURGIQUE DE COURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/02/2013 - 22/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Cours.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC METALLURGIQUE DE COURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.i. Du Moulin 2, Cours (69470) | PC Locaux | AK333, AK334 | 21 339 m² | 3 475 m² | 2013/02/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
