2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Modane.
SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 73500 à Modane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS compte 6 autorisations recensées sur la période 27/04/2018 - 15/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/04/2018 - 15/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Modane.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pas Du Roc, Saint-Martin-d'Arc (73140) | DP Locaux | B2165 | 1 345 m² | 19 m² | 2021/11/19 |
| Plateforme Du Tunnel Du Fr, Modane (73500) | PC Locaux | B1174, D1259 | — | 714 m² | 2021/03/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
