Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Buissard (05500) | PD | ZC367 | — | 2022/03/14 |
SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE - Permis de démolir
Active
387150105
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/01/1971
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buissard.
Profil et organisation
SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05500 à Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1971
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
Activité d’urbanisme de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/03/2022 - 14/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/03/2022 - 14/03/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
1 autorisation sur la période 14/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Buissard.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALTI FLORE
SIREN 415277334
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
BERINGER AERO
SIREN 352077770
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SARL ATELIER ALPIN FROMAGERIE DE LA DURANCE
SIREN 424057321
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ACANTHIS LABORATOIRE
SIREN 480149194
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
OTANTIC
SIREN 809761588
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EXTRUFLEX
SIREN 443776315
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE ?
SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE ?
Le profil de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable