2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
SOC COOP DE PRODUCTION HLM CALVADOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Hardinvast.
SOC COOP DE PRODUCTION HLM CALVADOS est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP DE PRODUCTION HLM CALVADOS compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 14/08/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP DE PRODUCTION HLM CALVADOS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/02/2015 - 14/08/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Hardinvast.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Precais - Rue Du S, Tourneville-sur-Mer (50660) | PA | AE208 | 9 465 m² | 2019/03/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
