2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC CIVILE AFJM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charvieu-Chavagneux.
SOC CIVILE AFJM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38118 à Hières-sur-Amby.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC CIVILE AFJM compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 12/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE AFJM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/05/2013 - 12/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Charvieu-Chavagneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE AFJM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Route De La Fromagerie - L, Valserhône (01200) | PC Logement | 0D1631, 0D1630 | 859 m² | 195 m² | 2022/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Av Grammont, Charvieu-Chavagneux (38230) | PC Mixte | AE284 | 1 244 m² | 348 m² | 2013/05/02 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
