2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SNC VITROLLES DOMAINE TERRA CALEIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitrolles.
SNC VITROLLES DOMAINE TERRA CALEIA est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31130 à Balma.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC VITROLLES DOMAINE TERRA CALEIA compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2014 - 30/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC VITROLLES DOMAINE TERRA CALEIA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vitrolles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC VITROLLES DOMAINE TERRA CALEIA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Av Jean Monnet, Vitrolles (13127) | PC Logement | DC7, DC8 | 13 339 m² | 15 897 m² | 2016/08/30 |
1 autorisation sur la période 24/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vitrolles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rn 113, Vitrolles (13127) | PD | DC164, DC166 | 3 309 m² | 2014/12/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
