2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis d'aménager
1
SNC TOURISME AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grimaud.
SNC TOURISME AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75008 à PARIS 8.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC TOURISME AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2015 - 03/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC TOURISME AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Grimaud.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Domaine Des Naiades Saint Pons Les Mures, Grimaud (83310) | PA | CH1, CH2 | 273 526 m² | 2015/03/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
