SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 - Permis de construire et DP

Cessée
814457701 Société en nom collectif GE Créée le 23/10/2015

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ferney-Voltaire.

Profil et organisation

SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 38330 à Montbonnot-Saint-Martin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/10/2015
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

Activité d’urbanisme de SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2014 - 28/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/11/2014 - 28/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

1 autorisation sur la période 28/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ferney-Voltaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

Sources des informations sur SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 ?
SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 ?
Le profil de SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC SERENITY A FERNEY-VOLTAIRE 01 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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