SNC PASTEUR - Permis de construire et DP

Cessée
809738966 Société en nom collectif PME Créée le 02/02/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SNC PASTEUR

SNC PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucé-sur-Erdre.

Profil et organisation

SNC PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 44120 à VERTOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC PASTEUR
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/02/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC PASTEUR

Activité d’urbanisme de SNC PASTEUR

SNC PASTEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2019 - 30/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2019 - 30/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC PASTEUR

2 autorisations sur la période 30/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sucé-sur-Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ilot Pasteur Ilot B, Sucé-sur-Erdre (44240) PC Mixte AB33, AB35 1 910 m² 967 m² 2019/09/30
Ilot Pasteur Ilot A, Sucé-sur-Erdre (44240) PC Mixte AB54, AB56 856 m² 967 m² 2019/09/30

Répartition géographique des autorisations de SNC PASTEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SNC PASTEUR

Sources des informations sur SNC PASTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC PASTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC PASTEUR ?
SNC PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC PASTEUR ?
Le profil de SNC PASTEUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC PASTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC PASTEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC PASTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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