2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SNC LES RESIDENCES DU PUITS DE BERNARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr-sur-Mer.
SNC LES RESIDENCES DU PUITS DE BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 13001 à MARSEILLE 1.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LES RESIDENCES DU PUITS DE BERNARD compte 1 autorisation recensée sur la période 13/11/2013 - 13/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LES RESIDENCES DU PUITS DE BERNARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-Mer.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Jas De David Mouranier, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PA | CY67 | 6 222 m² | 2013/11/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
