2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 73790 à Tours-en-Savoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2016 - 22/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Gébroulaz Val Thorens, Les Belleville (73440) | PC Logement | OZ469, OZ470 | 1 171 m² | 1 273 m² | 2016/04/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
