SNC LA DECOUVERTE ILOT E - Permis de construire et DP

Active
907745491 Société en nom collectif ETI Créée le 23/11/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC LA DECOUVERTE ILOT E

SNC LA DECOUVERTE ILOT E est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Malo.

Profil et organisation

SNC LA DECOUVERTE ILOT E est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC LA DECOUVERTE ILOT E
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/11/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SNC LA DECOUVERTE ILOT E

Activité d’urbanisme de SNC LA DECOUVERTE ILOT E

SNC LA DECOUVERTE ILOT E compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2022 - 23/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA DECOUVERTE ILOT E, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2022 - 23/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC LA DECOUVERTE ILOT E

1 autorisation sur la période 23/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Malo.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LA DECOUVERTE ILOT E dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC LA DECOUVERTE ILOT E

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC LA DECOUVERTE ILOT E

Sources des informations sur SNC LA DECOUVERTE ILOT E

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC LA DECOUVERTE ILOT E

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LA DECOUVERTE ILOT E ?
SNC LA DECOUVERTE ILOT E est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LA DECOUVERTE ILOT E ?
Le profil de SNC LA DECOUVERTE ILOT E recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LA DECOUVERTE ILOT E apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LA DECOUVERTE ILOT E concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LA DECOUVERTE ILOT E signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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