SNC LA CLAUVADE - Permis de construire et DP

Active
979719283 Société en nom collectif ETI Créée le 27/07/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC LA CLAUVADE

SNC LA CLAUVADE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuers.

Profil et organisation

SNC LA CLAUVADE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 13080 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC LA CLAUVADE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
27/07/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SNC LA CLAUVADE

Activité d’urbanisme de SNC LA CLAUVADE

SNC LA CLAUVADE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/08/2025 - 13/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA CLAUVADE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/08/2025 - 13/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC LA CLAUVADE

1 autorisation sur la période 13/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Cuers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LA CLAUVADE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC LA CLAUVADE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC LA CLAUVADE

Sources des informations sur SNC LA CLAUVADE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC LA CLAUVADE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LA CLAUVADE ?
SNC LA CLAUVADE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LA CLAUVADE ?
Le profil de SNC LA CLAUVADE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LA CLAUVADE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LA CLAUVADE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LA CLAUVADE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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