2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SNC LA BUISSONNETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caluire-et-Cuire.
SNC LA BUISSONNETTE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69760 à Limonest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LA BUISSONNETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2021 - 18/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA BUISSONNETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Caluire-et-Cuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LA BUISSONNETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Avenue Marc Sangnier, Caluire-et-Cuire (69300) | PC Logement | AN209 | 945 m² | 1 084 m² | 2021/11/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
