SNC HPL GENETIERE - Permis de construire et DP

Cessée
850686171 Société en nom collectif PME Créée le 08/04/2019

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC HPL GENETIERE

SNC HPL GENETIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massieux.

Profil et organisation

SNC HPL GENETIERE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC HPL GENETIERE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/04/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC HPL GENETIERE

Activité d’urbanisme de SNC HPL GENETIERE

SNC HPL GENETIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/12/2019 - 10/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC HPL GENETIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/12/2019 - 10/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC HPL GENETIERE

1 autorisation sur la période 10/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Massieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC HPL GENETIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC HPL GENETIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC HPL GENETIERE

Sources des informations sur SNC HPL GENETIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC HPL GENETIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC HPL GENETIERE ?
SNC HPL GENETIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC HPL GENETIERE ?
Le profil de SNC HPL GENETIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC HPL GENETIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC HPL GENETIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC HPL GENETIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides