2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arâches-la-Frasse.
SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75019 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2021 - 28/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2021 - 28/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arâches-la-Frasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les G Flaine, Arâches-la-Frasse (74300) | PC Logement | 0C379 | 8 933 m² | 3 086 m² | 2023/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Flaine, Arâches-la-Frasse (74300) | PC Logement | 0C379 | 21 000 m² | 3 138 m² | 2021/01/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
