2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SNC DE L ORANGERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colmar.
SNC DE L ORANGERIE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DE L ORANGERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/08/2013 - 15/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DE L ORANGERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/08/2013 - 15/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Colmar.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DE L ORANGERIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Chemin Du Dornig, Colmar (68000) | PC Locaux | MK147, MK237 | 5 453 m² | 9 m² | 2013/09/04 |
| 97 Route De Neuf-Brisach, Colmar (68000) | PC Locaux | MK172, MK211 | 20 340 m² | 835 m² | 2013/08/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
