SNC CTM 2 - Permis de construire et DP

Cessée
851312157 Société en nom collectif ETI Créée le 27/03/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC CTM 2

SNC CTM 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambray-lès-Tours.

Profil et organisation

SNC CTM 2 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC CTM 2
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
27/03/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SNC CTM 2

Activité d’urbanisme de SNC CTM 2

SNC CTM 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2019 - 25/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC CTM 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/09/2019 - 25/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC CTM 2

1 autorisation sur la période 25/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Chambray-lès-Tours.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC CTM 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC CTM 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SNC CTM 2

Sources des informations sur SNC CTM 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC CTM 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC CTM 2 ?
SNC CTM 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC CTM 2 ?
Le profil de SNC CTM 2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC CTM 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC CTM 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC CTM 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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