SNC CHARLES - Permis de construire et DP

Active
904498052 Société en nom collectif PME Créée le 13/10/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SNC CHARLES

SNC CHARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pomeys.

Profil et organisation

SNC CHARLES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69610 à MONTROMANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC CHARLES
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
13/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC CHARLES

Activité d’urbanisme de SNC CHARLES

SNC CHARLES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2023 - 10/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2023 - 10/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC CHARLES

2 autorisations sur la période 28/10/2023 - 10/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pomeys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
190 Route Du Peritord, Pomeys (69590) PC Logement C1088 1 110 m² 474 m² 2025/06/10
Lotissement Le Clos Saint-, Pomeys (69590) PC Locaux C768, C881 6 253 m² 125 m² 2023/10/28

Répartition géographique des autorisations de SNC CHARLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC CHARLES

Sources des informations sur SNC CHARLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC CHARLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC CHARLES ?
SNC CHARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC CHARLES ?
Le profil de SNC CHARLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC CHARLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC CHARLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC CHARLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides