2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SNC CARTEYC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cléon.
SNC CARTEYC est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC CARTEYC compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2017 - 06/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC CARTEYC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/08/2017 - 06/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Cléon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC CARTEYC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Avenue Des Allobroges, Romans-sur-Isère (26100) | DP Locaux | DN180 | 5 201 m² | 1 737 m² | 2025/06/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Alain Colas / Rue Luis Cor, Cléon (76410) | PC Locaux | AH326, AH327 | — | 700 m² | 2017/08/02 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
