SNC BRD - Permis de construire et DP

Active
942362641 Société en nom collectif Créée le 21/03/2025

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC BRD

SNC BRD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.

Profil et organisation

SNC BRD est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC BRD
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/03/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SNC BRD

Activité d’urbanisme de SNC BRD

SNC BRD compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2025 - 11/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC BRD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2025 - 11/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC BRD

1 autorisation sur la période 11/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC BRD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC BRD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC BRD

Sources des informations sur SNC BRD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC BRD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC BRD ?
SNC BRD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC BRD ?
Le profil de SNC BRD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC BRD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC BRD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC BRD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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