2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Trois-Moutiers.
SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75019 à PARIS 19.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 13/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/09/2014 - 13/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement aux Trois-Moutiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sablons, Morton (86120) | PC Locaux | K469, K467 | — | 235 m² | 2015/06/13 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Trois Moutiers Les Carries Et Le Grand Carboulet, Les Trois-Moutiers (86120) | PC Locaux | AB44 | 816 m² | 130 m² | 2014/09/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
