SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS - Permis de construire et DP

Cessée
503334583 Société en nom collectif Créée le 06/03/2008

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Trois-Moutiers.

Profil et organisation

SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75019 à PARIS 19.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
06/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

Activité d’urbanisme de SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 13/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/09/2014 - 13/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

2 autorisations sur la période 29/09/2014 - 13/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement aux Trois-Moutiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Sablons, Morton (86120) PC Locaux K469, K467 235 m² 2015/06/13
Rte Des Trois Moutiers Les Carries Et Le Grand Carboulet, Les Trois-Moutiers (86120) PC Locaux AB44 816 m² 130 m² 2014/09/29

Répartition géographique des autorisations de SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

Sources des informations sur SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS ?
SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS ?
Le profil de SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC BOIS DE LA MOTHE CHANDENIER EQUIPEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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