SN GIBIERS DE L'ARCEAU - Permis de construire et DP

Cessée
344814272 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 28/01/1988

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SN GIBIERS DE L'ARCEAU

SN GIBIERS DE L'ARCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Malô-du-Bois.

Profil et organisation

SN GIBIERS DE L'ARCEAU est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 85130 CHANVERRIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SN GIBIERS DE L'ARCEAU
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/01/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SN GIBIERS DE L'ARCEAU

Activité d’urbanisme de SN GIBIERS DE L'ARCEAU

SN GIBIERS DE L'ARCEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2015 - 04/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SN GIBIERS DE L'ARCEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2015 - 04/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SN GIBIERS DE L'ARCEAU

2 autorisations sur la période 14/03/2015 - 04/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Malô-du-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SN GIBIERS DE L'ARCEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Vau Joly, Saint-Malô-du-Bois (85590) PC Locaux A1047 17 000 m² 15 m² 2015/08/04
Le Vau Joly, Saint-Malô-du-Bois (85590) DP Locaux A1047 17 000 m² 15 m² 2015/03/14

Répartition géographique des autorisations de SN GIBIERS DE L'ARCEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SN GIBIERS DE L'ARCEAU

Sources des informations sur SN GIBIERS DE L'ARCEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SN GIBIERS DE L'ARCEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SN GIBIERS DE L'ARCEAU ?
SN GIBIERS DE L'ARCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SN GIBIERS DE L'ARCEAU ?
Le profil de SN GIBIERS DE L'ARCEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SN GIBIERS DE L'ARCEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SN GIBIERS DE L'ARCEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SN GIBIERS DE L'ARCEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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