SMS - Permis de construire et DP

Active
882392079 Société civile immobilière Créée le 13/02/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SMS

SMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hyères.

Profil et organisation

SMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83400 à HYERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/02/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SMS

Activité d’urbanisme de SMS

SMS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/10/2022 - 28/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/10/2022 - 28/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SMS

2 autorisations sur la période 05/10/2022 - 28/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hyères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
68 Avenue Des Iles D'or, Hyères (83400) DP Locaux AL176, BW66 680 m² 42 m² 2023/01/28
68 Avenue Des Iles D'or, Hyères (83400) DP Locaux AL176, BW66 680 m² 251 m² 2022/10/05

Répartition géographique des autorisations de SMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SMS

Sources des informations sur SMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SMS ?
SMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SMS ?
Le profil de SMS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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