2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Drevant.
SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 18200 à Drevant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2015 - 23/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2015 - 23/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Drevant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 2144, Drevant (18200) | PC Locaux | ZK72, ZK71 | 31 275 m² | 795 m² | 2015/04/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
