2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
S.M.I.C.T.O.M. RHONE-GARRIGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Angles.
S.M.I.C.T.O.M. RHONE-GARRIGUES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30400 à Villeneuve-lès-Avignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.M.I.C.T.O.M. RHONE-GARRIGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2015 - 12/09/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.M.I.C.T.O.M. RHONE-GARRIGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/11/2015 - 12/09/2017, réparties dans 2 communes, principalement aux Angles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.M.I.C.T.O.M. RHONE-GARRIGUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sableyes Les Sableyes, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Locaux | AW286, AW284 | 24 666 m² | 64 m² | 2017/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Pigonelier Plan De La Dame, Les Angles (30133) | PC Locaux | BK111, BK114 | 61 624 m² | 306 m² | 2015/11/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
