SMCV IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Active
897585766 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/04/2021

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SMCV IMMOBILIER

SMCV IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.

Profil et organisation

SMCV IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 39380 NEVY-LES-DOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SMCV IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SMCV IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de SMCV IMMOBILIER

SMCV IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2022 - 29/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SMCV IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2022 - 29/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SMCV IMMOBILIER

2 autorisations sur la période 21/02/2022 - 29/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Dole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMCV IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Bi Rue Francois Demesnay, Dole (39100) PC Logement BM379, BM381 387 m² 112 m² 2024/01/29
15 Chemin Des Pecheurs, Dole (39100) PC Logement CP10 431 m² 108 m² 2022/02/21

Répartition géographique des autorisations de SMCV IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SMCV IMMOBILIER

Sources des informations sur SMCV IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SMCV IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SMCV IMMOBILIER ?
SMCV IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SMCV IMMOBILIER ?
Le profil de SMCV IMMOBILIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SMCV IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SMCV IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SMCV IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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